Ordre du jour de la séance :
Approbation du Procès-Verbal de la séance du 22 septembre 2023
Délibérations :
- Délégations consenties au Maire
- Commissions intercommunales : élections des délégués
- Indemnités du Maire et des adjoints
- Adhésion à un groupement de commandes permanent pour l‘achat d’énergies et la fourniture de services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique sur le périmètre de la région Bourgogne- Franche-Comté
- RODP Orange
- Tableau des voies d’intérêt communautaire : approbation
- Location appartement
Informations diverses :
- Droit de préemption
- Mise en place des commissions communales
- Compte rendu de la communauté de communes
- Remerciements des associations pour le versement des subventions et le prêt de matériel
- Questions et informations diverses
- Date du prochain conseil municipal
