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Mairie de Sellieres

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Cité de caractère de Bourgogne Franche-Comté située dans le Jura

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ARR 72 Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion de la fête de la pomme.

Autorisation d’ouverture d’un débit de…

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ARR 71 Arrêté portant permis de stationnement

Arrêté portant permis de stationnement…

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ARR 70 Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion de la fête de la pomme.

  Autorisation d’ouverture d’un débit…

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ARR 69 Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion de la fête de la pomme.

Autorisation d’ouverture d’un débit de…

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ARR 68 Arrêté portant interdiction de circulation et stationnement

Arrêté portant interdiction de circulation…

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ARR 67 Arrêté municipal portant, à titre temporaire, déviation de la circulation à l’occasion de la Fête de la Pomme  

Arrêté municipal portant, à titre…

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ARR 66 ARRÊTÉ INTERDISANT LA CIRCULATION ET LE SATIONNEMENT

ARRÊTÉ INTERDISANT LA CIRCULATION ET…

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ARR 65 Arrêté INTERDISANT LE STATIONNEMENT ET REDUISANT LA VITESSE

Arrêté INTERDISANT LE STATIONNEMENT ET…

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ARR 64 Arrêté temporaire relatif à l’utilisation du domaine public communal

Arrêté temporaire relatif à l’utilisation…

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ARR 63 Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’un concert organisé par le comité des fêtes

Autorisation d’ouverture d’un débit de…

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