Compte rendu conseil municipal Archive

Procès verbal de la réunion du 2 aout 2022

Approbation du compte-rendu du 26 juillet 2022 Délibérations :

Association foncière, élection des candidats

Informations diverses :

Lotissement
Date du prochain conseil

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Procès verbal du Conseil Municipal du 26 juillet 2022

Approbation du compte-rendu du 28 juin 2022 Délibérations :

Annulation de dette
Prêt
Association foncière, élection des candidats
Débat pour une clause de revoyure

Informations diverses :

Associations : modalités de versement des subventions
Location des tables
PLUi
Droit de préemption
Fermeture du secrétariat
Travaux de la place l’église
Cadeaux de noël : maison de retraite « Les Charmettes »
Démission d’un conseiller
Extinction de l’éclairage
Date du prochain conseil

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Compte rendu du 28 juin

Approbation du compte-rendu du 17 mai 2022 Délibérations :

Convention fourrière
Devis Travaux Rue Jean Rostand
Echange de parcelles (jardin) : choix du géomètre
Horaires pour l’extinction de l’éclairage public
Retrait de territoire numérique
Vente de terrain
Convention pour la Poste
Création d’un emploi non permanent

Informations diverses :

SIDEC : travaux de la salle
Réfection du trottoir rue du Faubourg
Courrier avocat
Travaux de la MAM
Lotissement Champrond
Schéma directeur de l’assainissement
Subventions
Droit de préemption
Restitution du stage tourisme le 1 juillet 2022
Fermeture du secrétariat
Travaux de la place l’église
Transfert de la compétence SDIS
Voirie
Date du prochain conseil

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Compte rendu du 17 mai

Ordre du jour: Approbation du compte-rendu du 19 avril 2022 Délibérations :

ONF : plan de relance
Echange de parcelle (jardin)
Stage tourisme

Informations diverses :

Elections législatives : planning
Validation du projet de lotissement Champrond
SIAHS
Compte rendu de la commission bâtiment concernant :

- l’abattoir - le logement 3 rue des Remparts - la demande de la MAM

Droit de préemption
Projet de la pharmacie
Extinction de l’éclairage public
Journée nationale du commerce de proximité
Marché de producteurs
Association foncière : candidats
Journée citoyenne : remerciements
Travaux de l’église
Date du prochain conseil

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Compte rendu du 19 avril 2022

Ordre du jour: Approbation du compte-rendu du 22 mars 2022 Délibérations :

Attribution de compensation
Convention pour les emplacements place de la Fidélité
Assistance technique assainissement
Pièce supplémentaire MAM
Changement des huisseries, Rue des Remparts
Changement des portes, bâtiment de la Mairie
Conseil des enfants
Maison Grande Rue
Etude de l’abattoir

Informations diverses :

Subvention Rue Jean Rostand
Droit de préemption
Journée citoyenne
Salle multi-activités
Fibre
Date du prochain conseil

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Compte rendu du 22 mars 2022

Ordre du jour: Approbation du compte-rendu du 22 février 2022 Délibérations :

Approbation des comptes de gestion
Comptes administratifs 2021
Affectations des résultats
Vote des taux
Budget principal 2022
Budget assainissement 2022
Budget lotissement 2022
Cartes jeunes

Informations diverses :

Droit de préemption
Val de Seille paysage
Journée citoyenne
Elections présidentielles (10 avril et 24 avril)
Date du prochain conseil

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Compte rendu du 22 février 2022

Ordre du jour: Présentation des travaux 2022 par M. BESSARD, agent ONF. Approbation du compte-rendu du 25 janvier 2022 Délibérations :

Devis ONF
Devis Totem
Maison Fabre
Devis Pernot 3E
Jardins 2022

Informations diverses :

Employé communal
Marché de producteurs
Nom de rue
Stade Berthet
Busage des fossés
Etude du lotissement
Ecole : rentrée 2022
Place de l’église
Cités de caractère : vision d’artiste
Elections présidentielles (10 avril et 24 avril)
Date du prochain conseil

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Compte rendu du conseil municipal du 25 janvier 2022

Ordre du jour Approbation du compte rendu du 21 décembre 2022 Délibérations :

Devis Totem
Maison Fabre
Devis étude de sol du lotissement
Devis place de l’église
Employé communal
Devis tonte

Informations diverses :

Débat Protection Sociale Complémentaire
Compte rendu réunion assainissement
Devis réseau de canalisation
Trottoir Rue du Faubourg
Maison Vuillaume
Micro-crèche
Salle des fêtes
Marquage au sol manquant rue de la Brenne et autre
Droit de préemption
Boucherie
Sivos
Elections présidentielles (10 avril et 24 avril)
Date du prochain conseil

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Compte rendu du Conseil Municipal du 21 décembre 2021

Ordre du jour : Approbation du compte rendu du 23 novembre 2021 Délibérations :

Assurances des bâtiments et des véhicules
Groupement d’énergie
Adhésion à l’agence départementale d’ingénierie
Classement d’une voie privée en voie publique
Suppression de poste
Désaffiliation de la communauté d’agglomération de Grand Dole du CDG
Place de l’église

Informations diverses :

Débat Protection Sociale Complémentaire
Remerciements
Boucherie
Sivos
Fermeture de la Mairie
Date du prochain conseil

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Compte rendu du conseil municipal du 23 novembre 2021

Ordre du jour : Approbation du compte rendu du 19 octobre 2021 Délibérations :

Décision modificative budget principal
Affouage sur pied – campagne 2021-2022
Place de l’église : choix de l’entreprise
Etude de la maison « Vuillaume »
Maison « Fabre »
Assurances des bâtiments et des véhicules
Paiement des investissements avant le vote du budget
Devis coupe de bois du lotissement et vente
Convention avec la fondation 30 millions d’amis
Devis assainissement : busage
DETR Réfection de l’église
DST Réfection de l’église
DETR Rue Jean Rostand: phase 2
DST Rue Jean Rostand: phase 2
Amende de Police Rue Jean Rostand: phase 2
DETR Porte de la Mairie
DETR Huisserie ancienne trésorerie

Informations diverses :

Droits de préemption
Projet de territoire engagé pour la nature
Fibre
Date du prochain conseil

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