Procès verbal de la réunion du 2 aout 2022
Approbation du compte-rendu du 26 juillet 2022
Délibérations :
- Association foncière, élection des candidats
- Lotissement
- Date du prochain conseil

Procès verbal du Conseil Municipal du 26 juillet 2022
Approbation du compte-rendu du 28 juin 2022
Délibérations :
- Annulation de dette
- Prêt
- Association foncière, élection des candidats
- Débat pour une clause de revoyure
- Associations : modalités de versement des subventions
- Location des tables
- PLUi
- Droit de préemption
- Fermeture du secrétariat
- Travaux de la place l’église
- Cadeaux de noël : maison de retraite « Les Charmettes »
- Démission d’un conseiller
- Extinction de l’éclairage
- Date du prochain conseil

Compte rendu du 28 juin
Approbation du compte-rendu du 17 mai 2022
Délibérations :
- Convention fourrière
- Devis Travaux Rue Jean Rostand
- Echange de parcelles (jardin) : choix du géomètre
- Horaires pour l’extinction de l’éclairage public
- Retrait de territoire numérique
- Vente de terrain
- Convention pour la Poste
- Création d’un emploi non permanent
- SIDEC : travaux de la salle
- Réfection du trottoir rue du Faubourg
- Courrier avocat
- Travaux de la MAM
- Lotissement Champrond
- Schéma directeur de l’assainissement
- Subventions
- Droit de préemption
- Restitution du stage tourisme le 1 juillet 2022
- Fermeture du secrétariat
- Travaux de la place l’église
- Transfert de la compétence SDIS
- Voirie
- Date du prochain conseil

Compte rendu du 17 mai
Ordre du jour:
Approbation du compte-rendu du 19 avril 2022
Délibérations :
- ONF : plan de relance
- Echange de parcelle (jardin)
- Stage tourisme
- Elections législatives : planning
- Validation du projet de lotissement Champrond
- SIAHS
- Compte rendu de la commission bâtiment concernant :
- Droit de préemption
- Projet de la pharmacie
- Extinction de l’éclairage public
- Journée nationale du commerce de proximité
- Marché de producteurs
- Association foncière : candidats
- Journée citoyenne : remerciements
- Travaux de l’église
- Date du prochain conseil

Compte rendu du 19 avril 2022
Ordre du jour: Approbation du compte-rendu du 22 mars 2022
Délibérations :
- Attribution de compensation
- Convention pour les emplacements place de la Fidélité
- Assistance technique assainissement
- Pièce supplémentaire MAM
- Changement des huisseries, Rue des Remparts
- Changement des portes, bâtiment de la Mairie
- Conseil des enfants
- Maison Grande Rue
- Etude de l’abattoir
- Subvention Rue Jean Rostand
- Droit de préemption
- Journée citoyenne
- Salle multi-activités
- Fibre
- Date du prochain conseil

Compte rendu du 22 mars 2022
Ordre du jour:
Approbation du compte-rendu du 22 février 2022
Délibérations :
- Approbation des comptes de gestion
- Comptes administratifs 2021
- Affectations des résultats
- Vote des taux
- Budget principal 2022
- Budget assainissement 2022
- Budget lotissement 2022
- Cartes jeunes
- Droit de préemption
- Val de Seille paysage
- Journée citoyenne
- Elections présidentielles (10 avril et 24 avril)
- Date du prochain conseil

Compte rendu du 22 février 2022
Ordre du jour:
Présentation des travaux 2022 par M. BESSARD, agent ONF.
Approbation du compte-rendu du 25 janvier 2022
Délibérations :
- Devis ONF
- Devis Totem
- Maison Fabre
- Devis Pernot 3E
- Jardins 2022
- Employé communal
- Marché de producteurs
- Nom de rue
- Stade Berthet
- Busage des fossés
- Etude du lotissement
- Ecole : rentrée 2022
- Place de l’église
- Cités de caractère : vision d’artiste
- Elections présidentielles (10 avril et 24 avril)
- Date du prochain conseil

Compte rendu du conseil municipal du 25 janvier 2022
Ordre du jour
Approbation du compte rendu du 21 décembre 2022
Délibérations :
- Devis Totem
- Maison Fabre
- Devis étude de sol du lotissement
- Devis place de l’église
- Employé communal
- Devis tonte
- Débat Protection Sociale Complémentaire
- Compte rendu réunion assainissement
- Devis réseau de canalisation
- Trottoir Rue du Faubourg
- Maison Vuillaume
- Micro-crèche
- Salle des fêtes
- Marquage au sol manquant rue de la Brenne et autre
- Droit de préemption
- Boucherie
- Sivos
- Elections présidentielles (10 avril et 24 avril)
- Date du prochain conseil

Compte rendu du Conseil Municipal du 21 décembre 2021
Ordre du jour :
Approbation du compte rendu du 23 novembre 2021
Délibérations :
- Assurances des bâtiments et des véhicules
- Groupement d’énergie
- Adhésion à l’agence départementale d’ingénierie
- Classement d’une voie privée en voie publique
- Suppression de poste
- Désaffiliation de la communauté d’agglomération de Grand Dole du CDG
- Place de l’église
- Débat Protection Sociale Complémentaire
- Remerciements
- Boucherie
- Sivos
- Fermeture de la Mairie
- Date du prochain conseil

Compte rendu du conseil municipal du 23 novembre 2021
Ordre du jour :
Approbation du compte rendu du 19 octobre 2021
Délibérations :
- Décision modificative budget principal
- Affouage sur pied – campagne 2021-2022
- Place de l’église : choix de l’entreprise
- Etude de la maison « Vuillaume »
- Maison « Fabre »
- Assurances des bâtiments et des véhicules
- Paiement des investissements avant le vote du budget
- Devis coupe de bois du lotissement et vente
- Convention avec la fondation 30 millions d’amis
- Devis assainissement : busage
- DETR Réfection de l’église
- DST Réfection de l’église
- DETR Rue Jean Rostand: phase 2
- DST Rue Jean Rostand: phase 2
- Amende de Police Rue Jean Rostand: phase 2
- DETR Porte de la Mairie
- DETR Huisserie ancienne trésorerie
- Droits de préemption
- Projet de territoire engagé pour la nature
- Fibre
- Date du prochain conseil
