Compte rendu conseil municipal Archive

PV du 15 novembre 2022

Ordre du jour: Approbation du Procès-Verbal de la séance du 18 octobre 2022 Délibérations :

Echange sans soulte
Demande de subvention plan de relance forestier
Devis CELONA
Demande de subvention éclairage public
Quartier Champrond

Informations diverses :

Droit de préemption
Chasse au trésor
Projets 2023 : demandes de subvention
Leg
Affouage sur pied et règlement d’affouage
Colis personnes âgées
Questions et informations diverses
Date du prochain conseil

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PV du 18 octobre 2022

Ordre du jour: Approbation du Procès-Verbal de la séance du 13 septembre Délibérations :

Vente de la parcelle ZT 28
Vente de la parcelle ZP 134
Subventions aux associations
CLECT pour le transfert de la compétence SDIS
CDD de 30h pour un poste d’agent technique
Devis éclairage public place de l’Eglise
Devis de remplacement des horloges
Convention Sivos
Don parrainage des anciens

Informations diverses :

Droit de préemption
Demande de place de stationnement
RPQS du SIE du Tortelet
Compte rendu du syndicat SIAHS
Compte rendu commission affouage
Commission colis de noël
SIVOS
RGPD
Projets 2023
Compte rendu Réunion correspondant défense
Cérémonie du 11 novembre
Action cœur de village
Travaux de busage des jardins
Questions et informations diverses
Date du prochain conseil

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Procès verbal du 13 septembre 2022

Ordre du jour Délibérations :

Reprise de voirie: projet de la future pharmacie
Assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2023
Affouage sur pied – campagne 2022-2023 et règlement
Devis fenêtre bâtiment rue des Remparts
Demande de subvention Dotation Jura
Devis mobilier extérieur
Locations des appartements communaux
Prêt pour le lotissement
Devis balayeuse
Délégué Epage
Embauche employé communaux
Devis assainissement et trottoir
RODP Orange

Informations diverses :

Droit de préemption
Créance d’une locataire
Application Cités de Caractère
Stèle
Lettre ouverte
Compte rendu réunion lotissement
Date du prochain conseil

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Procès verbal de la réunion du 2 aout 2022

Approbation du compte-rendu du 26 juillet 2022 Délibérations :

Association foncière, élection des candidats

Informations diverses :

Lotissement
Date du prochain conseil

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Procès verbal du Conseil Municipal du 26 juillet 2022

Approbation du compte-rendu du 28 juin 2022 Délibérations :

Annulation de dette
Prêt
Association foncière, élection des candidats
Débat pour une clause de revoyure

Informations diverses :

Associations : modalités de versement des subventions
Location des tables
PLUi
Droit de préemption
Fermeture du secrétariat
Travaux de la place l’église
Cadeaux de noël : maison de retraite « Les Charmettes »
Démission d’un conseiller
Extinction de l’éclairage
Date du prochain conseil

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Compte rendu du 28 juin

Approbation du compte-rendu du 17 mai 2022 Délibérations :

Convention fourrière
Devis Travaux Rue Jean Rostand
Echange de parcelles (jardin) : choix du géomètre
Horaires pour l’extinction de l’éclairage public
Retrait de territoire numérique
Vente de terrain
Convention pour la Poste
Création d’un emploi non permanent

Informations diverses :

SIDEC : travaux de la salle
Réfection du trottoir rue du Faubourg
Courrier avocat
Travaux de la MAM
Lotissement Champrond
Schéma directeur de l’assainissement
Subventions
Droit de préemption
Restitution du stage tourisme le 1 juillet 2022
Fermeture du secrétariat
Travaux de la place l’église
Transfert de la compétence SDIS
Voirie
Date du prochain conseil

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Compte rendu du 17 mai

Ordre du jour: Approbation du compte-rendu du 19 avril 2022 Délibérations :

ONF : plan de relance
Echange de parcelle (jardin)
Stage tourisme

Informations diverses :

Elections législatives : planning
Validation du projet de lotissement Champrond
SIAHS
Compte rendu de la commission bâtiment concernant :

- l’abattoir - le logement 3 rue des Remparts - la demande de la MAM

Droit de préemption
Projet de la pharmacie
Extinction de l’éclairage public
Journée nationale du commerce de proximité
Marché de producteurs
Association foncière : candidats
Journée citoyenne : remerciements
Travaux de l’église
Date du prochain conseil

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Compte rendu du 19 avril 2022

Ordre du jour: Approbation du compte-rendu du 22 mars 2022 Délibérations :

Attribution de compensation
Convention pour les emplacements place de la Fidélité
Assistance technique assainissement
Pièce supplémentaire MAM
Changement des huisseries, Rue des Remparts
Changement des portes, bâtiment de la Mairie
Conseil des enfants
Maison Grande Rue
Etude de l’abattoir

Informations diverses :

Subvention Rue Jean Rostand
Droit de préemption
Journée citoyenne
Salle multi-activités
Fibre
Date du prochain conseil

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Compte rendu du 22 mars 2022

Ordre du jour: Approbation du compte-rendu du 22 février 2022 Délibérations :

Approbation des comptes de gestion
Comptes administratifs 2021
Affectations des résultats
Vote des taux
Budget principal 2022
Budget assainissement 2022
Budget lotissement 2022
Cartes jeunes

Informations diverses :

Droit de préemption
Val de Seille paysage
Journée citoyenne
Elections présidentielles (10 avril et 24 avril)
Date du prochain conseil

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Compte rendu du 22 février 2022

Ordre du jour: Présentation des travaux 2022 par M. BESSARD, agent ONF. Approbation du compte-rendu du 25 janvier 2022 Délibérations :

Devis ONF
Devis Totem
Maison Fabre
Devis Pernot 3E
Jardins 2022

Informations diverses :

Employé communal
Marché de producteurs
Nom de rue
Stade Berthet
Busage des fossés
Etude du lotissement
Ecole : rentrée 2022
Place de l’église
Cités de caractère : vision d’artiste
Elections présidentielles (10 avril et 24 avril)
Date du prochain conseil

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