PV du 25 juin 2024
Ordre du jour de la séance :
Approbation du Procès-Verbal de la séance du 28 mai 2024
Délibérations :
- Convention avec le Syndicat du Tortelet
- Avenant Artelia
- Désignation du SIDEC en qualité de délégué à la protection des données et signature d’une convention.
- Décision modificative n ° 1
- Attribution du marché pour l’étude de la revitalisation du bourg
- Droit de préemption
- Planning des élections
- Point sur les occupations de la salle de sports
- Point sur les commissions communales et intercommunales
- Remerciements des associations pour l’attribution des subventions
- Courrier de l’association l’Echange S.E.Lièrois
- Questions et informations diverses
- Date du prochain conseil municipal
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PV du 28 mai 2024
Ordre du jour:
Approbation du Procès-Verbal de la séance du 30 avril 2024
Délibérations :
- Titularisation d’un employé communal
- Convention de partenariat employeur / SDIS 39 pour la disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires
- Convention avec le CPIE pour la location d’une salle de formation
- Droit de préemption
- Planning des élections
- Programmation de la journée citoyenne
- Point sur les commissions communales et intercommunales
- Remerciements des associations pour l’attribution des subventions
- Questions et informations diverses
- Date du prochain conseil municipal
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PV DU 30 AVRIL 2024
Approbation du Procès-Verbal de la séance du 26 mars 2024
Délibérations :
- Subventions aux associations
- Convention pour implantation du composteur sur une partie de la parcelle AH 842
- Achat de la parcelle ZR 71 appartenant à l’association foncière
- Moins-value ARTELIA
- Droit de préemption
- Cérémonie du 8 mai
- Planning des élections
- Programmation de la journée citoyenne
- Point sur les commissions communales et intercommunales
- Point sur le chapiteau
- Courrier pour le devenir du musé du SEL
- Courrier pour l’association de jumelage avec Narusawa
- Questions et informations diverses
- Date de la réunion commission bâti pour les travaux de l’église
- Date de la réunion de commission de contrôle des listes électorales
- Date de la réunion PCS
- Date du prochain conseil municipal
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PV DU 26 MARS 2024
Ordre du jour
Approbation du Procès-Verbal de la séance du 27 février 2024
Délibérations :
- Attribution en non-valeur
- Achat de parcelles à l’association Foncière
- Approbation des comptes de gestion
- Comptes administratifs 2023
- Affectations des résultats
- Vote des taux
- Budget principal 2024
- Budget assainissement 2024
- Budget lotissement 2024
- Droit de préemption
- Date de la commission pour l’étude des subventions
- Point sur les commissions communales et intercommunales
- Questions et informations diverses
- Date du prochain conseil municipal
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PV du 27 février 2024
Ordre du jour
Approbation du Procès-Verbal de la séance du 23 janvier 2024
Délibérations :
- Location du logement de la cure
- Placement du don sur un compte à terme
- Cartes jeunes
- Lotissement
- Achat de la parcelle AD 318
- Devis changement des volets de la Mairie
- Devis changement des volets de l’ancienne trésorerie
- Devis pour la réfection d’une partie de la façade de l’ancienne trésorerie
- Devis assainissement
- Droit de préemption
- Courrier d’une habitante concernant le compostage collectif
- Réunion AMJ
- Commission finances
- Commission internet- communication
- Commission patrimoine bâti
- Réunion PCS
- Questions et informations diverses
- Date du prochain conseil municipal
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PV DU 23 JANVIER 2024
Ordre du jour:
Approbation du Procès-Verbal de la séance du 4 décembre 2023
Délibérations :
- Devis réparation du kiosque
- Devis diagnostic des arbres du parc
- Délibération d’affouage et règlement
- Devis pour le zonage de l’assainissement
- Délibération l’Adhésion à la direction informatique et technologies de l’information du SIDEC (DITIC) et convention
- Convention de mise à disposition d'un point d'eau incendie (PEI) issu de la DECI d'une commune limitrophe
- Droit de préemption
- Point sur la salle multi-activités
- Point sur le lotissement
- Projets 2023 et 2024
- Commission finances : Programmation de la réunion DOB
- Réunion PCS
- Questions et informations diverses
- Date du prochain conseil municipal
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PV du 5 décembre 2023
Ordre du jour:
Approbation du Procès-Verbal de la séance du 14 novembre 2023
Délibérations :
- Convention des jardins partagés
- Parcelles de l’Association Foncière
- Convention 2024 avec la fondation 30 millions d’amis
- ONF : affouage
- Mur du moulin : devis complémentaire GC BAT
- Columbarium
- Convention pigeons
- Droit de préemption
- Logement au-dessus de la boucherie
- Compte rendu de la commission voirie du 24/11 (radars, travaux rue du 19 mars …)
- Questions et informations diverses
- Date du prochain conseil municipal
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PV du 14 novembre 2023
Ordre du jour
Approbation du Procès-Verbal de la séance du 24 octobre 2023
Délibérations :
- Paiement des investissements avant le vote des budgets
- Validation du programme de travaux d’assainissement
- Délibération pour solliciter une subvention DETR concernant les travaux d’assainissement
- Délibération pour solliciter une subvention dotation Jura concernant les travaux d’assainissement
- Délibération pour solliciter une subvention à l’agence de l’Eau concernant les travaux d’assainissement
- Redevance assainissement, part communale
- Facturation semestrielle des emplacements de marché
- Droit de préemption
- PCS (plan communal de sauvegarde)
- Assainissement
- Cadeau des anciens
- Composteurs
- Convention avec la commune de La Charme
- Questions et informations diverses
- Date de la prochaine réunion de la commission voirie
- Date du prochain conseil municipal
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PV du 24 octobre 2023
Ordre du jour de la séance :
Approbation du Procès-Verbal de la séance du 3 octobre 2023
Délibérations :
- Délégations consenties au Maire
- Commission des élections
- Décision modificative section de fonctionnement
- Décision modificative section d’investissement
- Voirie communautaire
- Assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2024
- Demande de subvention Dotation Jura pour les travaux du bâtiment de l’ancienne trésorerie
- Demande de subvention DETR pour les travaux du bâtiment de l’ancienne trésorerie
- Demande de subvention Dotation Jura pour les travaux de pose de volets à la mairie
- Demande de subvention DETR pour les travaux de pose de volets à la mairie
- Demande de subvention Dotation Jura pour la création de trottoir de la rue du 19 mars 1962
- Demande de subvention DETR pour la création de trottoir de la rue du 19 mars 1962
- Demande de subvention au titre des amendes de police pour la création de trottoir de la rue du 19 mars 1962
- Contrat de travail de Mme DUJARDIN, agent technique communal
- Travaux d’assainissement
- Droit de préemption
- Point sur la salle multi activités
- SIVU des Charmettes : visite de la sénatrice
- Collectif comme un gant : réunion du 2 novembre
- Date des élections européennes 2024 : 9 juin
- Cérémonie du 11 novembre à 11h30
- Questions et informations diverses
- Date du prochain conseil municipal
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PV du 3 octobre 2023
Ordre du jour de la séance :
Approbation du Procès-Verbal de la séance du 22 septembre 2023
Délibérations :
- Délégations consenties au Maire
- Commissions intercommunales : élections des délégués
- Indemnités du Maire et des adjoints
- Adhésion à un groupement de commandes permanent pour l‘achat d’énergies et la fourniture de services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique sur le périmètre de la région Bourgogne- Franche-Comté
- RODP Orange
- Tableau des voies d’intérêt communautaire : approbation
- Location appartement
- Droit de préemption
- Mise en place des commissions communales
- Compte rendu de la communauté de communes
- Remerciements des associations pour le versement des subventions et le prêt de matériel
- Questions et informations diverses
- Date du prochain conseil municipal
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PV du 22 septembre 2023
Ordre du jour
Séance d’installation du conseil Municipal
Approbation du Procès-Verbal de la séance du 18 juillet 2023
Délibérations :
- Détermination du nombre d’Adjoints
- Election du Maire
- Elections des adjoints
- Lecture de la Chartre de l’élu local
- Date du prochain conseil municipal
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PV du 29 août 2023
Ordre du jour
Approbation du Procès-Verbal de la séance du 18 juillet 2023
Délibérations :
- Attribution des logements
- Prêt de matériel : validation du règlement
- Droit de préemption
- Planning des élections du 10 et 17 septembre 2023
- Convention avec La Charme pour le partage des charges et des recettes du cimetière et de l’église
- Remerciements des associations pour les subventions
- Divers courriers
- Questions et informations diverses
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PV du 18 juillet 2023
Approbation du Procès-Verbal de la séance du 13 juin 2023
Délibération :
- Subventions aux associations
- Loyer du logement de la Cure : T2
- Devis pour le changement des huisseries, rue des Remparts
- Prêt de matériel : validation du règlement
- Indemnités du maire par Intérim
- Droit de préemption
- PLUi : transfert du droit de préemption
- Réunion technique avec le sapiteur le 28 juillet 2023 à 9h00
- Rapport du SIE du Tortelet
- Distribution des magazines
- Elections du 10 et 17 septembre 2023
- Questions et informations diverses
- Date de la réunion de la commission voirie
- Date du prochain conseil
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PV du 13 juin 2023
Approbation du Procès-Verbal de la séance du 9 juin 2023
Délibération :
- Devis pour le changement des menuiseries Rue des Remparts
- Achat de la parcelle AD 318
- Devis pour le mur du canal
- Convention pour la mise à disposition de locaux aux associations
- Devis route du Chenet
- Droit de préemption
- Commission d’étude des dossiers des associations pour les subventions
- Demande du CPIE pour l’installation de volets ou de stores
- Prévision des projets 2024
- Questions et informations diverses
- Date du prochain conseil
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PV DU 9 JUIN 2023
Approbation du Procès-Verbal de la séance du 9 mai 2023
- Désignation des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de l’élections des sénateurs
- Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
- Droit de préemption
- Prévision des projets 2024
- Questions et informations diverses
- Date du prochain conseil
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Procès Verbal du 9 mai 2023
Ordre du jour de la séance :
Présentation d’un projet par Mme SALVADORI Sabine de 20h à 20h30
Approbation du Procès-Verbal de la séance du 11 avril 2023
Délibérations :
- Devis pour l’éclairage public : LED
- Prix de la location du logement 11 rue des Deux Ponts
- Devis cimetière
- Lot 1 : choix de l’entreprise pour le reboisement (Plan de relance)
- Droit de préemption
- Lotissement : suite ou fin
- Réunion avec la commune de La Charme pour les charges du cimetière et de l’Eglise
- Travaux de l’Eglise : présentation des devis
- Point sur les subventions accordées
- Prévision des projets 2024
- Questions et informations diverses
- Conseil municipal du 9 juin 2023 pour l’élection des grands électeurs
- Date du prochain conseil
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PV du 11 avril 2023
Ordre du jour:
Approbation du Procès-Verbal de la séance du 21 mars 2023
Délibérations :
- Taxe des Logements vacants
- Devis matériel pour le service technique
- Convention des piégeurs pour les pigeons
- Devis des vannes
- Modification du tableau des effectifs
- Contrats des employés techniques
- Devis pour le cimetière
- Convention pour la location des jardins
- Demande de subvention du SOUVENIR FRANCAIS de Clairvaux les lacs
- Devis du parquet pour le logement
- Droit de préemption
- Subventions accordées
- Subventions aux associations
- Journée citoyenne
- Cérémonie du 8 mai
- Revitalisation du centre bourg
- Point sur les Charmettes
- Devis banderoles chasse au trésor
- Questions et informations diverses
- Date du prochain conseil
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PV du 21 mars 2023
Ordre du jour:
Approbation du Procès-Verbal de la séance du 21 février 2023
Délibérations :
- Approbation des comptes de gestion
- Comptes administratifs 2022
- Affectations des résultats
- Vote des taux
- Budget principal 2023
- Budget assainissement 2023
- Budget lotissement 2023
- Prix parcelle jardin rue des Remparts
- Droit de préemption
- Subventions accordées
- Don M. CARREZ
- Questions et informations diverses
- Date du prochain conseil
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PV du 21 février 2023
Ordre du jour de la séance :
Approbation du Procès-Verbal de la séance du 10 janvier 2023
Délibérations :
- RGPD
- Demande de local de l’association L’échange S.E.l ièrois
- Convention pour mise à disposition de local à titre gratuit, pour les associations
- Demande de subventions pour la chasse aux trésors
- Contrat employé communal
- Cartes jeunes
- Droit de préemption
- Compte rendu de la commission finance
- Délégués des commissions
- Organisation de la cérémonie du 19 mars
- Remerciements divers
- Point sur la salle multi-activités
- Emplacement des tables et de la table de ping-pong
- Journée citoyenne : date
- Conseil des enfants
- Devis Intramuros
- Point sur l’application IntraMuros
- Questions et informations diverses
- Date du prochain conseil
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PV du 10 janvier 2023
Ordre du jour:
Approbation du Procès-Verbal de la séance du 15 novembre 2022
Délibérations :
- Vente de fer
- Revitalisation du cœur de bourg
- Devis pour les fresques
- Décision modificative : budget principal
- Paiement des dépenses d’investissement avant le vote du budget principal, du budget assainissement et du budget lotissement
- PLUi
- 30 millions d’amis : renouvellement de la convention
- DETR : travaux du cimetière
- Dotation Jura : travaux du cimetière
- DETR voirie rue du Chenet
- DETR : portes-fenêtres club du temps libre
- Dotation Jura : portes-fenêtres club du temps libre
- DETR : busage du canal
- Dotation Jura : busage du canal
- Instauration du temps partiel
- Convention pour la chasse au trésor
- Droit de préemption
- Marchés tournants
- Demande d’un habitant pour l’installation de potelet
- Point sur Elan Emploi
- Courrier du SIVOS sur la hausse des cotisations
- Achat de luminaires
- Jardins : mise en place d’un référent
- Remerciements
- Point sur l’application IntraMuros
- Questions et informations diverses
- Date du prochain conseil
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