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Mairie de Sellieres

Mairie de Sellieres

Cité de caractère de Bourgogne Franche-Comté située dans le Jura

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Archives : Compte rendu conseil municipal

Accueil » Compte rendu conseil municipal

PV du 21 février 2023

Ordre du jour de la séance :   Approbation du Procès-Verbal de la séance du 10 janvier 2023   Délibérations :
  • RGPD
  • Demande de local de l’association L’échange S.E.l ièrois
  • Convention pour mise à disposition de local à titre gratuit, pour les associations
  • Demande de subventions pour la chasse aux trésors
  • Contrat employé communal
  • Cartes jeunes
  Informations diverses :
  • Droit de préemption
  • Compte rendu de la commission finance
  • Délégués des commissions
  • Organisation de la cérémonie du 19 mars
  • Remerciements divers
  • Point sur la salle multi-activités
  • Emplacement des tables et de la table de ping-pong
  • Journée citoyenne : date
  • Conseil des enfants
  • Devis Intramuros
  • Point sur l’application IntraMuros
  • Questions et informations diverses
  • Date du prochain conseil
Télécharger le compte rendu 321 ko

PV du 10 janvier 2023

Ordre du jour:   Approbation du Procès-Verbal de la séance du 15 novembre 2022   Délibérations :
  • Vente de fer
  • Revitalisation du cœur de bourg
  • Devis pour les fresques
  • Décision modificative : budget principal
  • Paiement des dépenses d’investissement avant le vote du budget principal, du budget assainissement et du budget lotissement
  • PLUi
  • 30 millions d’amis : renouvellement de la convention
  • DETR : travaux du cimetière
  • Dotation Jura : travaux du cimetière
  • DETR voirie rue du Chenet
  • DETR : portes-fenêtres club du temps libre
  • Dotation Jura : portes-fenêtres club du temps libre
  • DETR : busage du canal
  • Dotation Jura : busage du canal
  • Instauration du temps partiel
  • Convention pour la chasse au trésor
  Informations diverses :
  • Droit de préemption
  • Marchés tournants
  • Demande d’un habitant pour l’installation de potelet
  • Point sur Elan Emploi
  • Courrier du SIVOS sur la hausse des cotisations
  • Achat de luminaires
  • Jardins : mise en place d’un référent
  • Remerciements
  • Point sur l’application IntraMuros
  • Questions et informations diverses
  • Date du prochain conseil
Télécharger le compte rendu 683 ko

PV du 15 novembre 2022

Ordre du jour:   Approbation du Procès-Verbal de la séance du 18 octobre 2022   Délibérations :
  • Echange sans soulte
  • Demande de subvention plan de relance forestier
  • Devis CELONA
  • Demande de subvention éclairage public
  • Quartier Champrond
  Informations diverses :
  • Droit de préemption
  • Chasse au trésor
  • Projets 2023 : demandes de subvention
  • Leg
  • Affouage sur pied et règlement d’affouage
  • Colis personnes âgées
  • Questions et informations diverses
  • Date du prochain conseil
Télécharger le compte rendu 466 ko

PV du 18 octobre 2022

Ordre du jour:   Approbation du Procès-Verbal de la séance du 13 septembre   Délibérations :
  • Vente de la parcelle ZT 28
  • Vente de la parcelle ZP 134
  • Subventions aux associations
  • CLECT pour le transfert de la compétence SDIS
  • CDD de 30h pour un poste d’agent technique
  • Devis éclairage public place de l’Eglise
  • Devis de remplacement des horloges
  • Convention Sivos
  • Don parrainage des anciens
Informations diverses :
  • Droit de préemption
  • Demande de place de stationnement
  • RPQS du SIE du Tortelet
  • Compte rendu du syndicat SIAHS
  • Compte rendu commission affouage
  • Commission colis de noël
  • SIVOS
  • RGPD
  • Projets 2023
  • Compte rendu Réunion correspondant défense
  • Cérémonie du 11 novembre
  • Action cœur de village
  • Travaux de busage des jardins
  • Questions et informations diverses
  • Date du prochain conseil
Télécharger le compte rendu 336 ko

Procès verbal du 13 septembre 2022

Ordre du jour Délibérations :
  • Reprise de voirie: projet de la future pharmacie
  • Assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2023
  • Affouage sur pied – campagne 2022-2023 et règlement
  • Devis fenêtre bâtiment rue des Remparts
  • Demande de subvention Dotation Jura
  • Devis mobilier extérieur
  • Locations des appartements communaux
  • Prêt pour le lotissement
  • Devis balayeuse
  • Délégué Epage
  • Embauche employé communaux
  • Devis assainissement et trottoir
  • RODP Orange
  Informations diverses :
  • Droit de préemption
  • Créance d’une locataire
  • Application Cités de Caractère
  • Stèle
  • Lettre ouverte
  • Compte rendu réunion lotissement
  • Date du prochain conseil
Télécharger le compte rendu 645 ko

Procès verbal de la réunion du 2 aout 2022

Approbation du compte-rendu du 26 juillet 2022   Délibérations :
  • Association foncière, élection des candidats
  Informations diverses :
  • Lotissement
  • Date du prochain conseil
Télécharger le compte rendu 70 ko

Procès verbal du Conseil Municipal du 26 juillet 2022

Approbation du compte-rendu du 28 juin 2022   Délibérations :
  • Annulation de dette
  • Prêt
  • Association foncière, élection des candidats
  • Débat pour une clause de revoyure
  Informations diverses :
  • Associations : modalités de versement des subventions
  • Location des tables
  • PLUi
  • Droit de préemption
  • Fermeture du secrétariat
  • Travaux de la place l’église
  • Cadeaux de noël : maison de retraite « Les Charmettes »
  • Démission d’un conseiller
  • Extinction de l’éclairage
  • Date du prochain conseil
Télécharger le compte rendu 207 ko

Compte rendu du 28 juin

Approbation du compte-rendu du 17 mai 2022   Délibérations :
  • Convention fourrière
  • Devis Travaux Rue Jean Rostand
  • Echange de parcelles (jardin) : choix du géomètre
  • Horaires pour l’extinction de l’éclairage public
  • Retrait de territoire numérique
  • Vente de terrain
  • Convention pour la Poste
  • Création d’un emploi non permanent
  Informations diverses :
  • SIDEC : travaux de la salle
  • Réfection du trottoir rue du Faubourg
  • Courrier avocat
  • Travaux de la MAM
  • Lotissement Champrond
  • Schéma directeur de l’assainissement
  • Subventions
  • Droit de préemption
  • Restitution du stage tourisme le 1 juillet 2022
  • Fermeture du secrétariat
  • Travaux de la place l’église
  • Transfert de la compétence SDIS
  • Voirie
  • Date du prochain conseil
Télécharger le compte rendu 235 ko

Compte rendu du 17 mai

  Ordre du jour: Approbation du compte-rendu du 19 avril 2022   Délibérations :
  • ONF : plan de relance
  • Echange de parcelle (jardin)
  • Stage tourisme
  Informations diverses :
  • Elections législatives : planning
  • Validation du projet de lotissement Champrond
  • SIAHS
  • Compte rendu de la commission bâtiment concernant :
- l’abattoir - le logement 3 rue des Remparts - la demande de la MAM
  • Droit de préemption
  • Projet de la pharmacie
  • Extinction de l’éclairage public
  • Journée nationale du commerce de proximité
  • Marché de producteurs
  • Association foncière : candidats
  • Journée citoyenne : remerciements
  • Travaux de l’église
  • Date du prochain conseil
Télécharger le compte rendu 168 ko

Compte rendu du 19 avril 2022

Ordre du jour: Approbation du compte-rendu du 22 mars 2022 Délibérations :
  • Attribution de compensation
  • Convention pour les emplacements place de la Fidélité
  • Assistance technique assainissement
  • Pièce supplémentaire MAM
  • Changement des huisseries, Rue des Remparts
  • Changement des portes, bâtiment de la Mairie
  • Conseil des enfants
  • Maison Grande Rue
  • Etude de l’abattoir
  Informations diverses :
  • Subvention Rue Jean Rostand
  • Droit de préemption
  • Journée citoyenne
  • Salle multi-activités
  • Fibre
  • Date du prochain conseil
Télécharger le compte rendu 240 ko

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18 Rue des deux ponts 39230 Sellières

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Agenda

Mai 7
Toute la journée

Marché de producteurs et Puces.

Juin 1
1 juin - 31 août

Chasse aux trésors

Juin 4
Toute la journée

Bourse multi-collections

Juin 10
13h30 - 21h00

Fête champêtre

Juil 9
6h00

Brocante / Puces

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