PV du 29 août 2023
Ordre du jour
Approbation du Procès-Verbal de la séance du 18 juillet 2023
Délibérations :
- Attribution des logements
- Prêt de matériel : validation du règlement
- Droit de préemption
- Planning des élections du 10 et 17 septembre 2023
- Convention avec La Charme pour le partage des charges et des recettes du cimetière et de l’église
- Remerciements des associations pour les subventions
- Divers courriers
- Questions et informations diverses

PV du 18 juillet 2023
Approbation du Procès-Verbal de la séance du 13 juin 2023
Délibération :
- Subventions aux associations
- Loyer du logement de la Cure : T2
- Devis pour le changement des huisseries, rue des Remparts
- Prêt de matériel : validation du règlement
- Indemnités du maire par Intérim
- Droit de préemption
- PLUi : transfert du droit de préemption
- Réunion technique avec le sapiteur le 28 juillet 2023 à 9h00
- Rapport du SIE du Tortelet
- Distribution des magazines
- Elections du 10 et 17 septembre 2023
- Questions et informations diverses
- Date de la réunion de la commission voirie
- Date du prochain conseil

PV du 13 juin 2023
Approbation du Procès-Verbal de la séance du 9 juin 2023
Délibération :
- Devis pour le changement des menuiseries Rue des Remparts
- Achat de la parcelle AD 318
- Devis pour le mur du canal
- Convention pour la mise à disposition de locaux aux associations
- Devis route du Chenet
- Droit de préemption
- Commission d’étude des dossiers des associations pour les subventions
- Demande du CPIE pour l’installation de volets ou de stores
- Prévision des projets 2024
- Questions et informations diverses
- Date du prochain conseil

PV DU 9 JUIN 2023
Approbation du Procès-Verbal de la séance du 9 mai 2023
- Désignation des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de l’élections des sénateurs
- Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
- Droit de préemption
- Prévision des projets 2024
- Questions et informations diverses
- Date du prochain conseil

Procès Verbal du 9 mai 2023
Ordre du jour de la séance :
Présentation d’un projet par Mme SALVADORI Sabine de 20h à 20h30
Approbation du Procès-Verbal de la séance du 11 avril 2023
Délibérations :
- Devis pour l’éclairage public : LED
- Prix de la location du logement 11 rue des Deux Ponts
- Devis cimetière
- Lot 1 : choix de l’entreprise pour le reboisement (Plan de relance)
- Droit de préemption
- Lotissement : suite ou fin
- Réunion avec la commune de La Charme pour les charges du cimetière et de l’Eglise
- Travaux de l’Eglise : présentation des devis
- Point sur les subventions accordées
- Prévision des projets 2024
- Questions et informations diverses
- Conseil municipal du 9 juin 2023 pour l’élection des grands électeurs
- Date du prochain conseil

PV du 11 avril 2023
Ordre du jour:
Approbation du Procès-Verbal de la séance du 21 mars 2023
Délibérations :
- Taxe des Logements vacants
- Devis matériel pour le service technique
- Convention des piégeurs pour les pigeons
- Devis des vannes
- Modification du tableau des effectifs
- Contrats des employés techniques
- Devis pour le cimetière
- Convention pour la location des jardins
- Demande de subvention du SOUVENIR FRANCAIS de Clairvaux les lacs
- Devis du parquet pour le logement
- Droit de préemption
- Subventions accordées
- Subventions aux associations
- Journée citoyenne
- Cérémonie du 8 mai
- Revitalisation du centre bourg
- Point sur les Charmettes
- Devis banderoles chasse au trésor
- Questions et informations diverses
- Date du prochain conseil

PV du 21 mars 2023
Ordre du jour:
Approbation du Procès-Verbal de la séance du 21 février 2023
Délibérations :
- Approbation des comptes de gestion
- Comptes administratifs 2022
- Affectations des résultats
- Vote des taux
- Budget principal 2023
- Budget assainissement 2023
- Budget lotissement 2023
- Prix parcelle jardin rue des Remparts
- Droit de préemption
- Subventions accordées
- Don M. CARREZ
- Questions et informations diverses
- Date du prochain conseil

PV du 21 février 2023
Ordre du jour de la séance :
Approbation du Procès-Verbal de la séance du 10 janvier 2023
Délibérations :
- RGPD
- Demande de local de l’association L’échange S.E.l ièrois
- Convention pour mise à disposition de local à titre gratuit, pour les associations
- Demande de subventions pour la chasse aux trésors
- Contrat employé communal
- Cartes jeunes
- Droit de préemption
- Compte rendu de la commission finance
- Délégués des commissions
- Organisation de la cérémonie du 19 mars
- Remerciements divers
- Point sur la salle multi-activités
- Emplacement des tables et de la table de ping-pong
- Journée citoyenne : date
- Conseil des enfants
- Devis Intramuros
- Point sur l’application IntraMuros
- Questions et informations diverses
- Date du prochain conseil

PV du 10 janvier 2023
Ordre du jour:
Approbation du Procès-Verbal de la séance du 15 novembre 2022
Délibérations :
- Vente de fer
- Revitalisation du cœur de bourg
- Devis pour les fresques
- Décision modificative : budget principal
- Paiement des dépenses d’investissement avant le vote du budget principal, du budget assainissement et du budget lotissement
- PLUi
- 30 millions d’amis : renouvellement de la convention
- DETR : travaux du cimetière
- Dotation Jura : travaux du cimetière
- DETR voirie rue du Chenet
- DETR : portes-fenêtres club du temps libre
- Dotation Jura : portes-fenêtres club du temps libre
- DETR : busage du canal
- Dotation Jura : busage du canal
- Instauration du temps partiel
- Convention pour la chasse au trésor
- Droit de préemption
- Marchés tournants
- Demande d’un habitant pour l’installation de potelet
- Point sur Elan Emploi
- Courrier du SIVOS sur la hausse des cotisations
- Achat de luminaires
- Jardins : mise en place d’un référent
- Remerciements
- Point sur l’application IntraMuros
- Questions et informations diverses
- Date du prochain conseil

PV du 15 novembre 2022
Ordre du jour:
Approbation du Procès-Verbal de la séance du 18 octobre 2022
Délibérations :
- Echange sans soulte
- Demande de subvention plan de relance forestier
- Devis CELONA
- Demande de subvention éclairage public
- Quartier Champrond
- Droit de préemption
- Chasse au trésor
- Projets 2023 : demandes de subvention
- Leg
- Affouage sur pied et règlement d’affouage
- Colis personnes âgées
- Questions et informations diverses
- Date du prochain conseil
