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Mairie de Sellieres

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Cité de caractère de Bourgogne Franche-Comté située dans le Jura

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Archives : Compte rendu conseil municipal

Accueil » Compte rendu conseil municipal

Procès verbal de la réunion du 2 aout 2022

Approbation du compte-rendu du 26 juillet 2022   Délibérations :
  • Association foncière, élection des candidats
  Informations diverses :
  • Lotissement
  • Date du prochain conseil
Télécharger le compte rendu 70 ko

Procès verbal du Conseil Municipal du 26 juillet 2022

Approbation du compte-rendu du 28 juin 2022   Délibérations :
  • Annulation de dette
  • Prêt
  • Association foncière, élection des candidats
  • Débat pour une clause de revoyure
  Informations diverses :
  • Associations : modalités de versement des subventions
  • Location des tables
  • PLUi
  • Droit de préemption
  • Fermeture du secrétariat
  • Travaux de la place l’église
  • Cadeaux de noël : maison de retraite « Les Charmettes »
  • Démission d’un conseiller
  • Extinction de l’éclairage
  • Date du prochain conseil
Télécharger le compte rendu 207 ko

Compte rendu du 28 juin

Approbation du compte-rendu du 17 mai 2022   Délibérations :
  • Convention fourrière
  • Devis Travaux Rue Jean Rostand
  • Echange de parcelles (jardin) : choix du géomètre
  • Horaires pour l’extinction de l’éclairage public
  • Retrait de territoire numérique
  • Vente de terrain
  • Convention pour la Poste
  • Création d’un emploi non permanent
  Informations diverses :
  • SIDEC : travaux de la salle
  • Réfection du trottoir rue du Faubourg
  • Courrier avocat
  • Travaux de la MAM
  • Lotissement Champrond
  • Schéma directeur de l’assainissement
  • Subventions
  • Droit de préemption
  • Restitution du stage tourisme le 1 juillet 2022
  • Fermeture du secrétariat
  • Travaux de la place l’église
  • Transfert de la compétence SDIS
  • Voirie
  • Date du prochain conseil
Télécharger le compte rendu 235 ko

Compte rendu du 17 mai

  Ordre du jour: Approbation du compte-rendu du 19 avril 2022   Délibérations :
  • ONF : plan de relance
  • Echange de parcelle (jardin)
  • Stage tourisme
  Informations diverses :
  • Elections législatives : planning
  • Validation du projet de lotissement Champrond
  • SIAHS
  • Compte rendu de la commission bâtiment concernant :
- l’abattoir - le logement 3 rue des Remparts - la demande de la MAM
  • Droit de préemption
  • Projet de la pharmacie
  • Extinction de l’éclairage public
  • Journée nationale du commerce de proximité
  • Marché de producteurs
  • Association foncière : candidats
  • Journée citoyenne : remerciements
  • Travaux de l’église
  • Date du prochain conseil
Télécharger le compte rendu 168 ko

Compte rendu du 19 avril 2022

Ordre du jour: Approbation du compte-rendu du 22 mars 2022 Délibérations :
  • Attribution de compensation
  • Convention pour les emplacements place de la Fidélité
  • Assistance technique assainissement
  • Pièce supplémentaire MAM
  • Changement des huisseries, Rue des Remparts
  • Changement des portes, bâtiment de la Mairie
  • Conseil des enfants
  • Maison Grande Rue
  • Etude de l’abattoir
  Informations diverses :
  • Subvention Rue Jean Rostand
  • Droit de préemption
  • Journée citoyenne
  • Salle multi-activités
  • Fibre
  • Date du prochain conseil
Télécharger le compte rendu 240 ko

Compte rendu du 22 mars 2022

Ordre du jour:   Approbation du compte-rendu du 22 février 2022   Délibérations :
  • Approbation des comptes de gestion
  • Comptes administratifs 2021
  • Affectations des résultats
  • Vote des taux
  • Budget principal 2022
  • Budget assainissement 2022
  • Budget lotissement 2022
  • Cartes jeunes
  Informations diverses :
  • Droit de préemption
  • Val de Seille paysage
  • Journée citoyenne
  • Elections présidentielles (10 avril et 24 avril)
  • Date du prochain conseil
Télécharger le compte rendu 440 ko

Compte rendu du 22 février 2022

Ordre du jour: Présentation des travaux 2022 par M. BESSARD, agent ONF. Approbation du compte-rendu du 25 janvier 2022 Délibérations :  
  • Devis ONF
  • Devis Totem
  • Maison Fabre
  • Devis Pernot 3E
  • Jardins 2022
  Informations diverses :
  • Employé communal
  • Marché de producteurs
  • Nom de rue
  • Stade Berthet
  • Busage des fossés
  • Etude du lotissement
  • Ecole : rentrée 2022
  • Place de l’église
  • Cités de caractère : vision d’artiste
  • Elections présidentielles (10 avril et 24 avril)
  • Date du prochain conseil
 
Télécharger le compte rendu 139 ko

Compte rendu du conseil municipal du 25 janvier 2022

Ordre du jour Approbation du compte rendu du 21 décembre 2022 Délibérations :
  • Devis Totem
  • Maison Fabre
  • Devis étude de sol du lotissement
  • Devis place de l’église
  • Employé communal
  • Devis tonte
  Informations diverses :
  • Débat Protection Sociale Complémentaire
  • Compte rendu réunion assainissement
  • Devis réseau de canalisation
  • Trottoir Rue du Faubourg
  • Maison Vuillaume
  • Micro-crèche
  • Salle des fêtes
  • Marquage au sol manquant rue de la Brenne et autre
  • Droit de préemption
  • Boucherie
  • Sivos
  • Elections présidentielles (10 avril et 24 avril)
  • Date du prochain conseil
Télécharger le compte rendu 191 ko

Compte rendu du Conseil Municipal du 21 décembre 2021

Ordre du jour : Approbation du compte rendu du 23 novembre 2021 Délibérations :
  • Assurances des bâtiments et des véhicules
  • Groupement d’énergie
  • Adhésion à l’agence départementale d’ingénierie
  • Classement d’une voie privée en voie publique
  • Suppression de poste
  • Désaffiliation de la communauté d’agglomération de Grand Dole du CDG
  • Place de l’église
Informations diverses :
  • Débat Protection Sociale Complémentaire
  • Remerciements
  • Boucherie
  • Sivos
  • Fermeture de la Mairie
  • Date du prochain conseil
Télécharger le compte rendu 404 ko

Compte rendu du conseil municipal du 23 novembre 2021

Ordre du jour : Approbation du compte rendu du 19 octobre 2021 Délibérations :
  • Décision modificative budget principal
  • Affouage sur pied – campagne 2021-2022
  • Place de l’église : choix de l’entreprise
  • Etude de la maison « Vuillaume »
  • Maison « Fabre »
  • Assurances des bâtiments et des véhicules
  • Paiement des investissements avant le vote du budget
  • Devis coupe de bois du lotissement et vente
  • Convention avec la fondation 30 millions d’amis
  • Devis assainissement : busage
  • DETR Réfection de l’église
  • DST Réfection de l’église
  • DETR Rue Jean Rostand: phase 2
  • DST Rue Jean Rostand: phase 2
  • Amende de Police Rue Jean Rostand: phase 2
  • DETR Porte de la Mairie
  • DETR Huisserie ancienne trésorerie
Informations diverses :
  • Droits de préemption
  • Projet de territoire engagé pour la nature
  • Fibre
  • Date du prochain conseil
Télécharger le compte rendu 788 ko

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