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Mairie de Sellieres

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Cité de caractère de Bourgogne Franche-Comté située dans le Jura

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Archives : Compte rendu conseil municipal

Accueil » Compte rendu conseil municipal

PV du 29 août 2023

Ordre du jour   Approbation du Procès-Verbal de la séance du 18 juillet 2023     Délibérations :
  • Attribution des logements
  • Prêt de matériel : validation du règlement
    Informations diverses :
  • Droit de préemption
  • Planning des élections du 10 et 17 septembre 2023
  • Convention avec La Charme pour le partage des charges et des recettes du cimetière et de l’église
  • Remerciements des associations pour les subventions
  • Divers courriers
  • Questions et informations diverses
Télécharger le compte rendu 129 ko

PV du 18 juillet 2023

Approbation du Procès-Verbal de la séance du 13 juin 2023     Délibération :
  • Subventions aux associations
  • Loyer du logement de la Cure : T2
  • Devis pour le changement des huisseries, rue des Remparts
  • Prêt de matériel : validation du règlement
  • Indemnités du maire par Intérim
  Informations diverses :
  • Droit de préemption
  • PLUi : transfert du droit de préemption
  • Réunion technique avec le sapiteur le 28 juillet 2023 à 9h00
  • Rapport du SIE du Tortelet
  • Distribution des magazines
  • Elections du 10 et 17 septembre 2023
  • Questions et informations diverses
  • Date de la réunion de la commission voirie
  • Date du prochain conseil
Télécharger le compte rendu 223 ko

PV du 13 juin 2023

  Approbation du Procès-Verbal de la séance du 9 juin 2023     Délibération :
  • Devis pour le changement des menuiseries Rue des Remparts
  • Achat de la parcelle AD 318
  • Devis pour le mur du canal
  • Convention pour la mise à disposition de locaux aux associations
  • Devis route du Chenet
    Informations diverses :
  • Droit de préemption
  • Commission d’étude des dossiers des associations pour les subventions
  • Demande du CPIE pour l’installation de volets ou de stores
  • Prévision des projets 2024
  • Questions et informations diverses
  • Date du prochain conseil
Télécharger le compte rendu 189 ko

PV DU 9 JUIN 2023

  Approbation du Procès-Verbal de la séance du 9 mai 2023  
  • Désignation des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de l’élections des sénateurs
  Délibération :
  • Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
  Informations diverses :
  • Droit de préemption
  • Prévision des projets 2024
  • Questions et informations diverses
  • Date du prochain conseil
 
Télécharger le compte rendu 160 ko

Procès Verbal du 9 mai 2023

  Ordre du jour de la séance :   Présentation d’un projet par Mme SALVADORI Sabine de 20h à 20h30   Approbation du Procès-Verbal de la séance du 11 avril 2023   Délibérations :
  • Devis pour l’éclairage public : LED
  • Prix de la location du logement 11 rue des Deux Ponts
  • Devis cimetière
  • Lot 1 : choix de l’entreprise pour le reboisement (Plan de relance)
Informations diverses :
  • Droit de préemption
  • Lotissement : suite ou fin
  • Réunion avec la commune de La Charme pour les charges du cimetière et de l’Eglise
  • Travaux de l’Eglise : présentation des devis
  • Point sur les subventions accordées
  • Prévision des projets 2024
  • Questions et informations diverses
  • Conseil municipal du 9 juin 2023 pour l’élection des grands électeurs
  • Date du prochain conseil
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PV du 11 avril 2023

Ordre du jour:   Approbation du Procès-Verbal de la séance du 21 mars 2023   Délibérations :
  • Taxe des Logements vacants
  • Devis matériel pour le service technique
  • Convention des piégeurs pour les pigeons
  • Devis des vannes
  • Modification du tableau des effectifs
  • Contrats des employés techniques
  • Devis pour le cimetière
  • Convention pour la location des jardins
  • Demande de subvention du SOUVENIR FRANCAIS de Clairvaux les lacs
  • Devis du parquet pour le logement
  Informations diverses :
  • Droit de préemption
  • Subventions accordées
  • Subventions aux associations
  • Journée citoyenne
  • Cérémonie du 8 mai
  • Revitalisation du centre bourg
  • Point sur les Charmettes
  • Devis banderoles chasse au trésor
  • Questions et informations diverses
  • Date du prochain conseil
Télécharger le compte rendu 536 ko

PV du 21 mars 2023

Ordre du jour: Approbation du Procès-Verbal de la séance du 21 février 2023   Délibérations :
  • Approbation des comptes de gestion
  • Comptes administratifs 2022
  • Affectations des résultats
  • Vote des taux
  • Budget principal 2023
  • Budget assainissement 2023
  • Budget lotissement 2023
  • Prix parcelle jardin rue des Remparts
  Informations diverses :
  • Droit de préemption
  • Subventions accordées
  • Don M. CARREZ
  • Questions et informations diverses
  • Date du prochain conseil
Télécharger le compte rendu 581 ko

PV du 21 février 2023

Ordre du jour de la séance :   Approbation du Procès-Verbal de la séance du 10 janvier 2023   Délibérations :
  • RGPD
  • Demande de local de l’association L’échange S.E.l ièrois
  • Convention pour mise à disposition de local à titre gratuit, pour les associations
  • Demande de subventions pour la chasse aux trésors
  • Contrat employé communal
  • Cartes jeunes
  Informations diverses :
  • Droit de préemption
  • Compte rendu de la commission finance
  • Délégués des commissions
  • Organisation de la cérémonie du 19 mars
  • Remerciements divers
  • Point sur la salle multi-activités
  • Emplacement des tables et de la table de ping-pong
  • Journée citoyenne : date
  • Conseil des enfants
  • Devis Intramuros
  • Point sur l’application IntraMuros
  • Questions et informations diverses
  • Date du prochain conseil
Télécharger le compte rendu 321 ko

PV du 10 janvier 2023

Ordre du jour:   Approbation du Procès-Verbal de la séance du 15 novembre 2022   Délibérations :
  • Vente de fer
  • Revitalisation du cœur de bourg
  • Devis pour les fresques
  • Décision modificative : budget principal
  • Paiement des dépenses d’investissement avant le vote du budget principal, du budget assainissement et du budget lotissement
  • PLUi
  • 30 millions d’amis : renouvellement de la convention
  • DETR : travaux du cimetière
  • Dotation Jura : travaux du cimetière
  • DETR voirie rue du Chenet
  • DETR : portes-fenêtres club du temps libre
  • Dotation Jura : portes-fenêtres club du temps libre
  • DETR : busage du canal
  • Dotation Jura : busage du canal
  • Instauration du temps partiel
  • Convention pour la chasse au trésor
  Informations diverses :
  • Droit de préemption
  • Marchés tournants
  • Demande d’un habitant pour l’installation de potelet
  • Point sur Elan Emploi
  • Courrier du SIVOS sur la hausse des cotisations
  • Achat de luminaires
  • Jardins : mise en place d’un référent
  • Remerciements
  • Point sur l’application IntraMuros
  • Questions et informations diverses
  • Date du prochain conseil
Télécharger le compte rendu 683 ko

PV du 15 novembre 2022

Ordre du jour:   Approbation du Procès-Verbal de la séance du 18 octobre 2022   Délibérations :
  • Echange sans soulte
  • Demande de subvention plan de relance forestier
  • Devis CELONA
  • Demande de subvention éclairage public
  • Quartier Champrond
  Informations diverses :
  • Droit de préemption
  • Chasse au trésor
  • Projets 2023 : demandes de subvention
  • Leg
  • Affouage sur pied et règlement d’affouage
  • Colis personnes âgées
  • Questions et informations diverses
  • Date du prochain conseil
Télécharger le compte rendu 466 ko

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