PV du 21 février 2023
Ordre du jour de la séance :
Approbation du Procès-Verbal de la séance du 10 janvier 2023
Délibérations :
- RGPD
- Demande de local de l’association L’échange S.E.l ièrois
- Convention pour mise à disposition de local à titre gratuit, pour les associations
- Demande de subventions pour la chasse aux trésors
- Contrat employé communal
- Cartes jeunes
- Droit de préemption
- Compte rendu de la commission finance
- Délégués des commissions
- Organisation de la cérémonie du 19 mars
- Remerciements divers
- Point sur la salle multi-activités
- Emplacement des tables et de la table de ping-pong
- Journée citoyenne : date
- Conseil des enfants
- Devis Intramuros
- Point sur l’application IntraMuros
- Questions et informations diverses
- Date du prochain conseil

PV du 10 janvier 2023
Ordre du jour:
Approbation du Procès-Verbal de la séance du 15 novembre 2022
Délibérations :
- Vente de fer
- Revitalisation du cœur de bourg
- Devis pour les fresques
- Décision modificative : budget principal
- Paiement des dépenses d’investissement avant le vote du budget principal, du budget assainissement et du budget lotissement
- PLUi
- 30 millions d’amis : renouvellement de la convention
- DETR : travaux du cimetière
- Dotation Jura : travaux du cimetière
- DETR voirie rue du Chenet
- DETR : portes-fenêtres club du temps libre
- Dotation Jura : portes-fenêtres club du temps libre
- DETR : busage du canal
- Dotation Jura : busage du canal
- Instauration du temps partiel
- Convention pour la chasse au trésor
- Droit de préemption
- Marchés tournants
- Demande d’un habitant pour l’installation de potelet
- Point sur Elan Emploi
- Courrier du SIVOS sur la hausse des cotisations
- Achat de luminaires
- Jardins : mise en place d’un référent
- Remerciements
- Point sur l’application IntraMuros
- Questions et informations diverses
- Date du prochain conseil

PV du 15 novembre 2022
Ordre du jour:
Approbation du Procès-Verbal de la séance du 18 octobre 2022
Délibérations :
- Echange sans soulte
- Demande de subvention plan de relance forestier
- Devis CELONA
- Demande de subvention éclairage public
- Quartier Champrond
- Droit de préemption
- Chasse au trésor
- Projets 2023 : demandes de subvention
- Leg
- Affouage sur pied et règlement d’affouage
- Colis personnes âgées
- Questions et informations diverses
- Date du prochain conseil

PV du 18 octobre 2022
Ordre du jour:
Approbation du Procès-Verbal de la séance du 13 septembre
Délibérations :
- Vente de la parcelle ZT 28
- Vente de la parcelle ZP 134
- Subventions aux associations
- CLECT pour le transfert de la compétence SDIS
- CDD de 30h pour un poste d’agent technique
- Devis éclairage public place de l’Eglise
- Devis de remplacement des horloges
- Convention Sivos
- Don parrainage des anciens
- Droit de préemption
- Demande de place de stationnement
- RPQS du SIE du Tortelet
- Compte rendu du syndicat SIAHS
- Compte rendu commission affouage
- Commission colis de noël
- SIVOS
- RGPD
- Projets 2023
- Compte rendu Réunion correspondant défense
- Cérémonie du 11 novembre
- Action cœur de village
- Travaux de busage des jardins
- Questions et informations diverses
- Date du prochain conseil

Procès verbal du 13 septembre 2022
Ordre du jour
Délibérations :
- Reprise de voirie: projet de la future pharmacie
- Assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2023
- Affouage sur pied – campagne 2022-2023 et règlement
- Devis fenêtre bâtiment rue des Remparts
- Demande de subvention Dotation Jura
- Devis mobilier extérieur
- Locations des appartements communaux
- Prêt pour le lotissement
- Devis balayeuse
- Délégué Epage
- Embauche employé communaux
- Devis assainissement et trottoir
- RODP Orange
- Droit de préemption
- Créance d’une locataire
- Application Cités de Caractère
- Stèle
- Lettre ouverte
- Compte rendu réunion lotissement
- Date du prochain conseil

Procès verbal de la réunion du 2 aout 2022
Approbation du compte-rendu du 26 juillet 2022
Délibérations :
- Association foncière, élection des candidats
- Lotissement
- Date du prochain conseil

Procès verbal du Conseil Municipal du 26 juillet 2022
Approbation du compte-rendu du 28 juin 2022
Délibérations :
- Annulation de dette
- Prêt
- Association foncière, élection des candidats
- Débat pour une clause de revoyure
- Associations : modalités de versement des subventions
- Location des tables
- PLUi
- Droit de préemption
- Fermeture du secrétariat
- Travaux de la place l’église
- Cadeaux de noël : maison de retraite « Les Charmettes »
- Démission d’un conseiller
- Extinction de l’éclairage
- Date du prochain conseil

Compte rendu du 28 juin
Approbation du compte-rendu du 17 mai 2022
Délibérations :
- Convention fourrière
- Devis Travaux Rue Jean Rostand
- Echange de parcelles (jardin) : choix du géomètre
- Horaires pour l’extinction de l’éclairage public
- Retrait de territoire numérique
- Vente de terrain
- Convention pour la Poste
- Création d’un emploi non permanent
- SIDEC : travaux de la salle
- Réfection du trottoir rue du Faubourg
- Courrier avocat
- Travaux de la MAM
- Lotissement Champrond
- Schéma directeur de l’assainissement
- Subventions
- Droit de préemption
- Restitution du stage tourisme le 1 juillet 2022
- Fermeture du secrétariat
- Travaux de la place l’église
- Transfert de la compétence SDIS
- Voirie
- Date du prochain conseil

Compte rendu du 17 mai
Ordre du jour:
Approbation du compte-rendu du 19 avril 2022
Délibérations :
- ONF : plan de relance
- Echange de parcelle (jardin)
- Stage tourisme
- Elections législatives : planning
- Validation du projet de lotissement Champrond
- SIAHS
- Compte rendu de la commission bâtiment concernant :
- Droit de préemption
- Projet de la pharmacie
- Extinction de l’éclairage public
- Journée nationale du commerce de proximité
- Marché de producteurs
- Association foncière : candidats
- Journée citoyenne : remerciements
- Travaux de l’église
- Date du prochain conseil

Compte rendu du 19 avril 2022
Ordre du jour: Approbation du compte-rendu du 22 mars 2022
Délibérations :
- Attribution de compensation
- Convention pour les emplacements place de la Fidélité
- Assistance technique assainissement
- Pièce supplémentaire MAM
- Changement des huisseries, Rue des Remparts
- Changement des portes, bâtiment de la Mairie
- Conseil des enfants
- Maison Grande Rue
- Etude de l’abattoir
- Subvention Rue Jean Rostand
- Droit de préemption
- Journée citoyenne
- Salle multi-activités
- Fibre
- Date du prochain conseil
