Ordre du jour
Approbation du Procès-Verbal de la séance du 24 octobre 2023
Délibérations :
- Paiement des investissements avant le vote des budgets
- Validation du programme de travaux d’assainissement
- Délibération pour solliciter une subvention DETR concernant les travaux d’assainissement
- Délibération pour solliciter une subvention dotation Jura concernant les travaux d’assainissement
- Délibération pour solliciter une subvention à l’agence de l’Eau concernant les travaux d’assainissement
- Redevance assainissement, part communale
- Facturation semestrielle des emplacements de marché
Informations diverses :
- Droit de préemption
- PCS (plan communal de sauvegarde)
- Assainissement
- Cadeau des anciens
- Composteurs
- Convention avec la commune de La Charme
- Questions et informations diverses
- Date de la prochaine réunion de la commission voirie
- Date du prochain conseil municipal
