Approbation du Procès-Verbal de la séance du 13 juin 2023

 

 

Délibération :

  • Subventions aux associations
  • Loyer du logement de la Cure : T2
  • Devis pour le changement des huisseries, rue des Remparts
  • Prêt de matériel : validation du règlement
  • Indemnités du maire par Intérim

 

Informations diverses :

  • Droit de préemption
  • PLUi : transfert du droit de préemption
  • Réunion technique avec le sapiteur le 28 juillet 2023 à 9h00
  • Rapport du SIE du Tortelet
  • Distribution des magazines
  • Elections du 10 et 17 septembre 2023
  • Questions et informations diverses
  • Date de la réunion de la commission voirie
  • Date du prochain conseil
PV du 18 juillet 2023

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