Ordre du jour de la séance :

 

Approbation du Procès-Verbal de la séance du 3 septembre 2024

 

Délibérations :

  • Demande de subvention exceptionnelle club de handball Arbois- Poligny
  • Approbation du rapport de la CLECT
  • Vente d’une parcelle de 248m² après division de la parcelle ZT 12

 

Informations diverses :

  • Droit de préemption
  • Point sur les commissions communales et intercommunales
  • Diagnostic en marchant
  • Questions et informations diverses
  • Date du prochain conseil municipal
PV du 25 septembre 2024

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