Ordre du jour:

 

Approbation du Procès-Verbal de la séance du 13 septembre

 

Délibérations :

  • Vente de la parcelle ZT 28
  • Vente de la parcelle ZP 134
  • Subventions aux associations
  • CLECT pour le transfert de la compétence SDIS
  • CDD de 30h pour un poste d’agent technique
  • Devis éclairage public place de l’Eglise
  • Devis de remplacement des horloges
  • Convention Sivos
  • Don parrainage des anciens

Informations diverses :

  • Droit de préemption
  • Demande de place de stationnement
  • RPQS du SIE du Tortelet
  • Compte rendu du syndicat SIAHS
  • Compte rendu commission affouage
  • Commission colis de noël
  • SIVOS
  • RGPD
  • Projets 2023
  • Compte rendu Réunion correspondant défense
  • Cérémonie du 11 novembre
  • Action cœur de village
  • Travaux de busage des jardins
  • Questions et informations diverses
  • Date du prochain conseil
PV du 18 octobre 2022

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