Ordre du jour de la séance :
Approbation du Procès-Verbal de la séance du 3 octobre 2023
Délibérations :
- Délégations consenties au Maire
- Commission des élections
- Décision modificative section de fonctionnement
- Décision modificative section d’investissement
- Voirie communautaire
- Assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2024
- Demande de subvention Dotation Jura pour les travaux du bâtiment de l’ancienne trésorerie
- Demande de subvention DETR pour les travaux du bâtiment de l’ancienne trésorerie
- Demande de subvention Dotation Jura pour les travaux de pose de volets à la mairie
- Demande de subvention DETR pour les travaux de pose de volets à la mairie
- Demande de subvention Dotation Jura pour la création de trottoir de la rue du 19 mars 1962
- Demande de subvention DETR pour la création de trottoir de la rue du 19 mars 1962
- Demande de subvention au titre des amendes de police pour la création de trottoir de la rue du 19 mars 1962
- Contrat de travail de Mme DUJARDIN, agent technique communal
- Travaux d’assainissement
Informations diverses :
- Droit de préemption
- Point sur la salle multi activités
- SIVU des Charmettes : visite de la sénatrice
- Collectif comme un gant : réunion du 2 novembre
- Date des élections européennes 2024 : 9 juin
- Cérémonie du 11 novembre à 11h30
- Questions et informations diverses
- Date du prochain conseil municipal
